Préavis et rapports


Comptes

    Comptes de l’exercice 2018

     Comptes de l’exercice 2017

    Comptes de l’exercice 2016

    Comptes de l’exercice 2015

 

Rapports de gestion

    Rapport sur la gestion de l’année 2017

    Rapport sur la gestion de l’année 2016

    Rapport sur la gestion de l’année 2015

 

Préavis municipaux et rapports de commission

  • Préavis 619/19 (en préparation)
    Espace des Remparts

 

  • Préavis 618/19 (en préparation)
    Zone réservée de Corcelettes

 

  • Préavis 617/19 (en préparation)
    PPA de la Vieille-Ville

 

  • Préavis 616/19 (en préparation)
    Terrains de football - mise en conformité du terrain B et de l'éclairage

 

  •   Préavis 615/19 du 29 avril 2019
    Rapport sur les comptes de l'année 2018

 

  • Préavis 614/19 (en préparation)
    Rénovations et transformations de la salle des Quais et du restaurant

 

  •   Préavis 613/19 du 16 mai 2019
    Renouvellement des logiciels informatiques communaux

 

  •   Préavis 612/19 du 15 mai 2019
    Modification du règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

 

  • Préavis 610/18 (en attente)
    PPA Fiez-Pittet

 

 

 

 

  •   Préavis 606/18  du 4 septembre 2018 - accepté par le Conseil communal le 4 octobre 2018
    Travaux de sécurisation et de renaturation du cours de La Brinaz, participation de la Commune de Grandson
      Rapport de la commission

 

 

 

 

 

  •   Préavis 600/17  du 22 novembre 2017 - accepté par le Conseil communal le 14 décembre 2017
    Complément au préavis 568/15 "Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021"
      Rapport de la commission

 

  •   Préavis 599/17  du 29 novembre 2017 - accepté par le Conseil communal le 14 décembre 2017
    Octroi d'un droit de superficie pour la construction d'un bâtiment multi-usages sur le site de Borné-Nau
      Rapport de la commission

 

  •   Préavis 598/17  du 20 novembre 2017 - accepté par le Conseil communal le 14 décembre 2017
    Révision du règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
      Rapport de la commission

 

 

 

  •   Préavis 595/17  du 29 novembre 2017 - accepté par le Conseil communal le 14 décembre 2017
    Demande d'un crédit complémentaire pour la réfection du collège du Jura A
      Rapport de la commission

 

  • Préavis 594/17 (en attente)
    Réfection des balcons des bâtiments de la rue des Colombaires 3, 21 et 23

 

 

  •   Préavis 592/17  du 15 septembre 2017 - accepté par le Conseil communal le 28 septembre 2017
    Demande de crédit complémentaire pour le remplacement du système d'exploitation de la STAP de Corcelettes-Les Pins
      Rapport de la commission

 

 

  •   Préavis 590/17 du 4 avril 2017 - accepté par le Conseil communal le 11 mai 2017
    Adoption des statuts et adhésion à la nouvelle Association intercommunale de l'organisation régionale de la protection civile du district Jura-Nord vaudois
      Rapport de la commission

 

  •   Préavis 589/17 du 30 novembre 2017 - accepté par le Conseil communal le 14 décembre 2017
    Raccordement des collèges Jura A & B et des immeubles de la rue des Colombaires 1 & 3 à un réseau de chauffage à distance (CAD)
      Rapport de la commission

 

  •   Préavis 587/16 du 29 mars 2017 - accepté par le Conseil communal le 22 juin 2017
    Participation communale pour la reconstruction du pont par-dessus la Brinaz - RC 401
      Rapport de la commission

 

 

 

 

  •   Préavis 583/16 du 16 novembre 2016 - accepté par le Conseil communal le 15 décembre 2016
    Réponse à la motion "pour que la nouvelle place de la gare de Grandson intègre une plate-forme multimodale"
      Rapport de la commission

 

 

  •   Préavis 581/16 du 13 avril 2017 - accepté par le Conseil communal le 11 mai 2017
    Financement phases 1-2 du projet de construction du centre sportif de Borné-Nau
      Rapport de la commission

 

 

 

 

  •   Préavis 577/16 du 16 octobre 2017 - accepté par le Conseil communal le 16 novembre 2017
    Révision du règlement pour le service communal de distribution d'eau
      Rapport de la commission

 

 

  •   Préavis 574/15 du 15 janvier 2016 - accepté par le Conseil communal le 18 février 2016
    Prolongation du Droit de superficie distinct et permanent constitué en faveur de l'Association du Cercle de la Voile
      Rapport de la commission

 

 

  •   Préavis 572/15 du 31 mai 2016 - accepté par le Conseil communal le 23 juin 2016
    Approbation des statuts et adhésion à l'Association Intercommunale pour l'Epuration région Grandson (AIERG)
      Rapport de la commission

 

  •   Préavis 571/15 du 18 novembre 2015 - accepté par le Conseil communal le 18 février 2016
    Approbation des statuts de l'Association Intercommunale du Centre de collecte de sous-produits animaux
      Rapport de la commission

 

 

  •   Préavis 569/15 du 26 novembre 2015 - accepté par le Conseil communal le 17 décembre 2015
    Demande de crédit complémentaire pour la réalisation du parking Jean-Lecomte
      Rapport de la commission

 

  •   Préavis 568/15 du 20 octobre 2015 - accepté par le Conseil communal le 5 novembre 2015
    Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021
      Rapport de la commission

 

 

 

 

  •   Préavis 564/15 du 18 mars 2015 - accepté par le Conseil communal le 7 mai 2015
    Demande de crédit d'investissement pour le remplacement du système d'exploitation de la STAP de Corcelettes-Les Pins
      Rapport de la commission

 

  •   Préavis 563/15  du 6 mars 2015 - accepté par le Conseil communal le 7 mai 2015
    Abrogation du règlement pour l'octroi des prestations complémentaires communales AVS-AI
      Rapport de la commission